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Circulaire 2022 079 25 juin 2022

Circulaire n° 2018-079 Objet : gestion des HSE de suppléance En complément des instructions que je vous ai communiquées par circulaire n° 2018-065 du 20 juillet 2018 relative aux affectations de personnels enseignants dans le cadre du dispositif de rentrée 2018, je crois utile de vous rappeler ci- après les procédures mises en place depuis plusieurs années dans notre académie pour la. Circulaire n° 2018-079 du 25-6-2018 (NOR : ESRS1816798C) Consulter le texte. Enseignements primaire et secondaire. Baccalauréat professionnel. Expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs (STS) : modification . Décret n° 2018-497 du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR : ESRS1800713D) Consulter le texte. Établissements d'enseignement français à l. circulaire n° 2018-079 du 25-6-2018 (NOR : ESRS1816798C) Baccalauréat professionnel Expérimentation de modalités d'admission dans une section de techniciens supérieurs (STS) : modification décret n° 2018-497 du 19-6-2018 - J.O. du 21-6-2018 (NOR : ESRS1800713D) Établissements d'enseignement français à l'étranger Homologation et suivi - année scolaire 2018-2019 note de service n.

25 juin 2006 • Renard roux / Red Fox photo - René Lortie

Dossiers législatifs > Lois publiées > LOI n° 2018-509 du 25 juin 2018 relative à l'élection des représentants au Parlement europée

Arrêté du 25 juin 2018 modifiant l'arrêté du 27 septembre 2017 autorisant au titre de l'année. Vous êtes ici : Legifrance >Circulaires et instructions > INSTRUCTION N° DGCS/3A/CNSA/2018/156 du 25 juin 2 (...) Mission La présente rubrique permet la consultation au format PDF des instructions et circulaires applicables, adressées par les ministres aux services et établissements de l'Etat (articles L 312-2 et suivants du code des relations entre le public et l'administration) Circulaire du 22 décembre 2020 relative à l'aide à l'installation des personnels de l'État (AIP) Ouverture du module dédié à la gestion des expertises réalisées par les organismes de l'État dans l'application iCatNat Instruction du Gouvernement du 18 décembre 2020 relative à la collecte et au traitement des eaux urbaines résiduaires. Circulaire du 18 décembre 2020 relative. Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour raison thérapeutique dans la fonction publique. Domaine(s) : Fonction publique; Date de signature : 15/05/2018 Date de mise en ligne : 21/05/2018 Ministère(s) déposant(s) : CPA - Action et comptes publics; Autre(s) Ministère(s) concerné(s) : INT - Intérieur, SSA - Solidarités et santé; Consulter PDF - 607,2 Ko. RÉSUMÉ. Le temps. Charte de l'Audit et du Contrôle.(25/03/2014) 2014-4-DF Provisions pour pensions et obligations similaires. Mise à jour des paramètres de calcul. (11/02/2014) 2014-3-DAS Orientations prioritaires en action sociale pour la période 2014-2018. (17/01/2014) 2014-2-DR

De décembre 2018 circulaire n° 2018-078 du 21-6-2018 (NOR : ESRH1817270C) Bourses et aides aux étudiants Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2018-2019 circulaire n° 2018-079 du 25-6-2018 (NOR : ESRS1816798C) Enseignements primaire et secondaire Baccalauréat. Pavoisement des édifices publics pour la journée du 18 juin 2018 > Télécharger la circulaire du pavoisement journée du 18 juin 2018 - format : PDF - 0,25 Mb. Indemnités allouées aux préposés chargés du gardiennage des églises communales > Télécharger la circulaire N°2018-9 du 14 mai 2018 - format : PDF - 0,33 Mb. 2017. Dotation d'équipement des territoires ruraux (D.E.T.R. Circulaires publiées par la Caisse nationale des Allocations familiales en 2020 :Circulaire n°2020-012 : Accompagnement par les Caf des établissements d'accueil du jeune enfant et des maisons d'assistants maternels durant la crise sanitaire Covid19Circulaire n° 2020 - 011 : Le bonus « inclusion handicap » dans le financement des établissements d'accueil du jeun

20 juin 2018 Télécharger Circulaire n°001-2018-CB-C Circulaire n° 001-2018-CB-C relative aux modalités de publication des sanctions disciplinaires et pécuniaires prononcées par la Commission Bancaire de l'UMOA. 27 Mars 2018 Télécharger Circulaire N°05-2017/CB/C relative à la gestion de la conformité aux normes en vigueur par les établissements de crédit et les compagnies. Les circulaires sont des textes d'application de la Caisse nationale de l'Assurance Maladie, précisant l'interprétation de certaines dispositions réglementaires et donnant des instructions aux services pour l'application des lois et des décrets. Elles s'adressent à l'ensemble des services et des organismes locaux de l'Assurance Maladie ainsi qu'à ses partenaires. Conformément à la. Arrêté du 25 juin 2018. relatif aux décisions de prolongation et de titularisation des médecins inspecteurs de santé publique stagiaires de la promotion 2017.. 1. 26 juin 2018. Décision n. o 2018-06 du 26 juin 2018 . de la direction du groupement d'intérêt public Agence nationale des systèmes d'information partagés de santé portant délégation de signature..... 93. 27 juin.

remplace la circulaire n° 2018-079 du 25 juin 2018 relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides au mérite et des aides à la mobilité internationale pour l'année 2018-2019. En application des dispositions de l'article L. 821-1 du Code de l'éducation, l'État peut attribuer des aides financières aux étudiants inscrits en. Circulaires publiées par la Caisse nationale des Allocations familiales en 2018 :C 2018-004 du 18 décembre 2018 : Fonds de modernisation des établissements d'accueil de jeunes enfants (Eaje)C 2018-003 du 05 Décembre 2018 : Mise en du plan d'investissement pour l'accueil du jeune enfant (Piaje)C 2018-002 du 21 Novembre 2018 : Mise en place des bonus « inclusion handicap » et Circulaire NBB_2018_25 / Aptitude des administrateurs, membres du comité de direction, responsables de fonctions de contrôle indépendantes et dirigeants effectifs d'établissements financiers 18 septembre 2018 10:0 Retrouvez chaque circulaire sous format PDF. Filtres. Signature : 18 décembre 2020. Coordination européenne des régimes d'indemnisation du chômage. Référence : 2020-15. Signature : 29 octobre 2020. Mesures de soutien aux entreprises prévues par l'article 65 de la 3e loi de finances rectificative pour 2020. Circulaire n°2018-74 du 25 septembre 2018 Centre de ressources départemental, violences sexuelles, événements traumatisants - 1er degré public [En savoir plus] 25.09.2018

Circulaire du 20 juin 2019 relative à la mise en œuvre des allocations pour la diversité dans la fonction conditions de ressources et points de charge de la circulaire 2018-079 du 25 juin 2018 du ministère de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation relative aux modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux, des aides. Paris, le 29 juin 2018 NOR INTB1816517N Le ministre d'Etat, - Circulaire NOR INTB1209800C du 12 octobre 2012 en application des dispositions du décret n°85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ; - Note d'information NOR INT1807515C du 26 mars.

Bulletin officiel n°27 du 5 juillet 2018 Ministère de l

  1. istre de la Justice et du Collège des procureurs généraux relative aux directives en vue d'une harmonisation de l'application de l'article 216bis du Code d'instruction cri
  2. Circulaire du 4 juin 2018 relative au renouvellement des membres des jurys des concours d'accès aux FP n° 2165 du 25 juin 2008 relative à l'application du décret n° 2008-568 du 17 juin 2008 modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'État et à certaines modalités de mise disposition et de.
  3. Le 5 juin 2018, l'institut d'émission a ainsi publié la nouvelle circulaire aux banques et aux établissements financiers N° 2018-06. Ce nouveau texte remplacera et complétera la fameuse circulaire, jusque-là en vigueur, N° 91-24 et ce, pour les dispositions relatives à la division et à la couverture des risques. Les dispositions de la nouvelle circulaire entrent en vigueur à partir.
  4. Circulaires.com est le site web à consulter avant d'aller magasiner pour trouver les spéciaux des grands magasins du Québec
  5. Montreuil, le 31/05/2018 LETTRE CIRCULAIRE n° 2018-0000018 OBJET Modification du champ d'application et du taux de versement transport (art. L. 2333 et s. du Code Général des Collectivités Territoriales) - En application de l'article 33 de la loi du 23 mars 2012 de simplification du droit et d'allègement des démarche
  6. Dotation DETR 2019 : conséquences du décret du 25 juin 2018, relatif aux subventions de l'État; Zéro phyto : des outils à disposition; Prévention et gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2018-2019; Message du Président pour le 11 novembre; Campagne de prévention contre le monoxyde de carbone 2018/201

Référence : 2018 - 22 Date : 23 août 2018 Direction juridique et de la réglementation nationale Département réglementation national Diffusion : Mesdames et messieurs les directeurs des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail et des caisses générales de sécurité sociale Résumé: La présente circulaire annule et remplace la Circulaire Cnav n° 2017-18 du 3 mai 2017. Décrets, arrêtés, circulaires MESURES NOMINATIVES PREMIER MINISTRE Arrêté du 25 juin 2018 portant cessation de fonctions (administration centrale) NOR : PRMD1816492A Par arrêté du Premier ministre en date du 25 juin 2018, il est mis fin, à sa demande, à compter du 1er juillet 2018 aux fonctions d'expert de haut niveau (groupe I), conseiller pour le secrétariat des conseils de. Décrets, arrêtés, circulaires MESURES NOMINATIVES MINISTÈRE DES ARMÉES Décret du 25 juin 2018 portant affectation d'un officier général NOR : ARMB1814286D Par décret du Président de la République en date du 25 juin 2018 : ARMÉE DE TERRE M. le général de corps d'armée Margail (Eric, André, Marcel) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de. circulaire n° 2018-079 [DE] Election des instances représentatives de l'établissement. circulaire n° 2018-078. Annexe 1.1 | Annexe 1.2 | Annexe 1.3 | Annexe 1.3 bis | Annexe 2 | Annexe 3 | Annexe 4 | Annexe 5 [BPID] Affectation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, à Saint-Pierre-et-Miquelon et à Mayottte - rentrée scolaire 2019. circulaire n° 2018. Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE ET DES FINANCES Arrêté du 25 juin 2018 portant application des articles L. 562-2 et suivants du code monétaire et financier NOR : ECOT1815902

LOI n° 2018-509 du 25 juin 2018 relative à l'élection des

Les circulaires applicables sont publiées sur le site www.circulaires.gouv.fr . (R. 312-8 du CRPA Circulaire relative à la dévolution au préfet d'un droit de dérogation aux normes réglementaires. Consulter - Date de signature : 06-08-2020. Date de mise en ligne : 11-08-2020. Instruction du 30 juillet 2020 relative à la part exceptionnelle de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) et à l'accompagnement de la relance dans les territoires. Consulter - Date de. Circulaire DSS/2A/2018/107 du 20 avril 2018 fixant les montants de l'abattement mentionné à l'article L. 861-2 du code de la sécuité sociale pour les allocations versées au titre des mois d'avril 2018 à mars 201 Circulaire du 24/7/18 relative à la déconcentration et à l'organisation des Administrations centrales. jeudi 26 juillet 2018 Vous avez ci-joint, une circulaire du 24 juillet 2018 du Premier ministre relative à la déconcentration et à l'organisation des Administrations centrales. Documents joints. Circulaire PM (PDF - 65.6 ko) Derniers articles publiés Circulaire du 18 décembre. Titre détaillé : Circulaire du 6 août 2018 présentant les dispositions du décret n° 2018-441 du 4 juin 2018 portant diverses dispositions relatives à l'aide juridique. Textes sources : Loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique ; Loi n° 2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXI e siècle ; Ordonnance n° 92-1147 du 12 octobre 1992.

Arrêté du 25 juin 2018 modifiant l'arrêté du 27 septembre

N° 7381 - 25/08/2020 | Circulaire du 17 août 2020 relative au remboursement N° BOD : 7381 Date : 25/08/2020 DA : N° 20-048 : Circulaire du 17 août 2020 relative au remboursement de la taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques (TICPE) et de la taxe spéciale de consommation (TSC) par voie de certificat modèle 272. N° 7380 - 25/08/2020 | Droits et taxes applica Le 5 juin 2018, l'institut d'émission a ainsi publié la nouvelle circulaire aux banques et aux établissements financiers N° 2018-06. Ce nouveau texte remplacera et complétera la fameuse circulaire, jusque-là en vigueur, N° 91-24 et ce, pour les dispositions relatives à la division et à la couverture des risques. Les dispositions de la nouvelle circulaire entrent en vigueur à partir.

ANNEE 2018 ANNEE 2019 . ANNEE 2020 Circulaire aux banques n°2020-14 du 18 Juin 2020. Circulaire aux intermédiaires agrées n°2020-13 du 02 Juin 2020. Circulaire aux banques n°2020-12 du 28 Mai 2020 . Circulaire de la Banque Centrale de Tunisie n°2020-11 du 18 Mai 2020. Circulaire aux banques n°2020-10 du 17 Avril 2020. Circulaire aux intermédiaires agrées n°2020-09 du 1 er Avril. The Brick circulaire Patio Season 2018 Valide du ven. 6 avr. au lun. 25 juin

Vu la loi no 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire, notamment ses articles 11, 22, 25, 28 et 34 ; Vu l'avis du Conseil national d'évaluation des normes en date du 8 novembre 2018 ; Vu l'avis no 2018-079 de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières en date du 15 novembre 2018 ; Vu la saisine de la commission intergouvernementale de la. 1-025-D-2018-f du 23.02.2018 (PDF, 430 kB, 23.02.2018) Imposition des placements collectifs de capitaux et de leurs investisseurs - Annexes voir circulaire 1-024-VS-2017-f 1-024-VS-2017-f du 20.11.2017 (PDF, 607 kB, 18.04.2019) Les placements collectifs de capitaux en matière d'impôt anticipé et de droits de timbr

BO MTES - MCT no 2018/7 du 25 juillet 2018, Page 1 MiniSTÈRE DE lA TRAnSiTiOn ÉCOlOGiQUE ET SOliDAiRE MiniSTÈRE DE lA COHÉSiOn DES TERRiTOiRES OK mauvais AviATiOn CivilE MiniSTÈRE DE lA TRAnSiTiOn ÉCOlOG iQUE ET SOliDAiRE _ Direction générale de l'aviation civile _ Décision du 8 juin 2018 relative à la liste des aérodromes entrant dans le champ d'applica - tion du règlement. Référence : 2018 - 6 Date : 7 mars 2018 Direction juridique et de la réglementation nationale Département réglementation national Diffusion : Mesdames et messieurs les directeurs des caisses d'assurance retraite et de la santé au travail et des caisses générales de sécurité sociale Résumé : La présente circulaire remplace les circulaires n° 2010-49 du 6 mai 2010 et n° 2011-58 du. Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE Arrêté du 18 juin 2018 fixant le nombre de postes offerts au concours réservé pour l'accès au corps d'inspecteur et conseiller de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle du ministère de la culture, organisé au titre de l'année 2018 NOR : MICB1816197A Par arrêté de la min Commande publique. Finances publiques. Marché

Pardon des Motards 25 Juin 2017 - Camaret-sur-Mer - Penn

14.6.2018 Journal officiel de l'Union européenne L 150/109FR (1) JO C 264 du 20.7.2016, p. 98. (2) JO C 17 du 18.1.2017, p. 46. (3) Position du Parlement européen du 18 avril 2018 (non encore parue au Journal officiel) et décision du Conseil du 22 mai 2018 Accueil / Décisions / D2018-07-079. Extras Imprimer Ajouter aux Favoris Envoyer à un ami D2018-07-079 . Tweeter. 14 juin 2019 Plaignant. Henriette Yergeau. Mis en cause. Jean-Pierre Boisvert, journaliste. L'hebdomadaire L'Express - Drummondville. Le site Internet www.journalexpress.ca. Résumé de la plainte. Henriette Yergeau dépose une plainte le 24 juillet 2018 contre le journaliste. 2018-07-25: 127-18: Nouvelles classes d'options sur actions: 2018-07-24: 126-18: Erratum - Modification de la liste des frais de Bourse de Montréal Inc. (entrée en vigueur le 1er août 2018) 2018-07-24: 125-18: Rajustement de contrat anticipé- Klondex Mines Ltd. (KDX)- Acquisition: 2018-07-24: 124-18: Modification de l'heure de clôture de négociation applicable aux contrats à terme. Circulaire Costco (Quebec), Valide Du Juin 18 2018 Au Juin 25 2018 et 457 visionnements 2018 et 28 février 2019 et re- cours contre les décisions d'interdiction de correspondance d'un détenu dépêche - du 28 juin 2018) 2 Il s'agit notamment des nouvelles dispositions relatives aux plaintes en ligne ou à la numérisation des procédures pénales

Instructions et circulaires récentes Legifranc

(Circulaire NOR IOCB1015077C du 25 juin 2010) 2 2017 2018 L'encours au budget principal 51 742* 41 788 ** Taux moyen 3,34 % 3,25 % Durée de vie résiduelle 8 ans et 3 mois 7 ans et 7 mois Capacité de désendettement : Stock de dette / Epargne Brute au BP 7 ans et 3 mois 5 ans et 6 mois A/ Données de synthèse au 1er janvier La ville a de nouveau réalisé un désendettement Dette globale. Journal Officiel de la République Algérienne. Téléchargement des journaux: Anné

Légifranc

  1. Loi du 25 juin 2017 réformant des régimes relatifs aux personnes transgenres en ce qui concerne la mention d'une modification de l'enregistrement du sexe dans les actes de l'état civil et ses effets; Loi du 18 juin 2018 portant dispositions diverses en matière de droit civil et des dispositions en vue de promouvoir des formes alternatives de résolution des litiges ; Circulaire du 11.
  2. Gouvernement du 25 janvier 2018 : - la participation de nouveaux départements au recensement : sept départements qui n'avaient pas participé au précédent recensement, ont remonté des informations en juin 2018. Ils cumulent à eux seuls 996 personnes, soit 79% de 1. Ces l'augmentatio
  3. Circulaire n° 2017-079 du 28 avril 2017 Psychologues de l'éducation nationale : Missions . Circulaire n° 2014-107 du 18 août 2014 Fonctionnement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté (Rased) et missions des personnels qui y exercent Circulaire n°2009-088 du 17 juillet 2009 Fonctions des personnels spécialisés des réseaux d'aides spécialisées aux.
  4. 17 octobre 2018. Permutations 2019 Les résultats. Maj du 4 mars : Les résultats avec votre code SNUipp vous pouvez consulter votre résultat individuel ici pour les entrants. afin que nous vous aidions à réaliser votre mouvement intra départemantal. vous pouvez nous appeler à la section 05 53 08 21 25 ou nous envoyer un mail snu24@snuipp.f
  5. istre d'Etat,
  6. istratives Texte(s) à annoter : LCIRC-2013-0000040 ; LCIRC-2017-0000026 ; LCIRC-2014.
  7. Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du 1er juillet 2018 au 31 décembre 2018 Communes d'Allassac (1), Ayen (1), Bilhac (1), Brignac-la-Plaine (1), Brive-la-Gaillarde (1), Chapelle-aux

Circulaire du 15 mai 2018 relative au temps partiel pour

Publié le jeudi 25 juin 2020. Mouvement 1er degré : Accusés de réception (suite) Publié le samedi 22 décembre 2018. Mouvement et temps partiel 2019 : acte 1 ! Publié le jeudi 20 décembre 2018. 1er degré/Mouvement Départemental 2019 : vers des modifications peu rassurantes; Publié le mercredi 7 novembre 2018. 1er degré - Situations RH - CAPD 29/05/2018; Publié le mardi 29 mai. 24 février 2018 Politique de retour Bosch 2600100232 Bague de réduction pour lame de scie circulaire 30 x 25,4 x 1,8 mm 4,7 étoiles sur 5 113. 3,80 € Lame de scie circulaire Bois 254 x 30 mm 80 Dents/Disque Tronçonnage Bois. Qualité Professionnelle 4,6 étoiles sur 5 341. 29,98 € TACKLIFE Scie à Onglet Radiale, 3200 / 4500tpm, Double Vitesse, 2000W, Lames 40T et 48T, Coupe en. SOCIAL : Circulaire du 24-12-20 relative aux prestations interministérielles d'action sociale à réglementation commune (taux applicables au 01-01-21). La présente circulaire précise les taux applicables à compter du 1er janvier 2021 pour les prestations interministérielles d'action sociale à réglementation commune SOCIAL : Circulaire du 22-12-20 relative aux chèques vacances au bénéfice des agents de l'État La circulaire a pour objet la revalorisation des barèmes de revenu fiscal de +5%, tels que prévus à l'annexe 1. Elle prévoit également la mise en place d'une mesure de simplification et de modernisation du dispositif par l'automatisation de l'envo

Nabilla réconciliée avec Amélie Neten, nouvelle

Circulaires - Retraite complémentaire Agirc arrc

Décret n° 2018-955 du 5 novembre 2018 modifiant le décret n° 2008-539 du 6 juin 2008 relatif à l'instauration d'une indemnité dite de garantie individuelle du pouvoir d'achat; Calcul de la GIPA au titre de 2016 (arrêté du 27 juin 2016) Simulateur GIP BOFIP-GCP-18-0023 du 21/06/2018 : Instruction du 18 juin 2018 relative à la convention de délégation de gestion relative au financement de projets de la direction générale des Finances publiques via le fonds de transformation ministériel du secrétariat général des ministères économiques et financier

Le Guerno, entre Vannes et Redon - Parc animalier de BranféréCatalogue Carrefour 2+1 gratuit 25 Juin - 01 Juillet 2014New York: une Gay Pride sous le signe des anti-TrumpLes îles Baléares (1er mai au 25 juin 2016)Une exposition Willem ET Vuillemin | Fait d'images - lerecifal-france • réacteur Chaetomorpha : rah,rac,reacteur

Validée par le CNP le 25 mai 2018 - Visa CNP 2018-42 . Visée par SG-MCAS le 17/05/2018 . Catégorie : Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en œuvre des dispositions dont il s'agit. Résumé: La présente instruction reconduit les dispositions du plan national canicule 2017. En revanche, pour tenir compte des retours d'expériences des années passées. La circulaire n° DGOS/DGCS/2012/241 du 19 juin 2012 modifiée relative à la mise en œuvre de la prime de fonctions et de résultats pour les personnels des corps de direction et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière détermine le barème des plafonds indemnitaires (plafonds de la part fonctions, de la part résultats et de l'attribution exceptionnelle), ainsi que. circulaire 132 Zine d'assemblage sur l'art postal en général destiné aux mailartistes pour permettre l'échange d'idées, faire connaître divers projets. Pour participer, faire parvenir 25 originaux de timbres d'artiste, ATC, cartes postales personnalisées, oeuvres de format 8cm X 8cm, poèmes etc... signés et numérotés Circulaire « frontière » Instruction n° DGOS/R/2010/201 du 15 juin 2010 relative aux conditions de facturation d'un groupe homogène de séjour (GHS) pour les prises en charge hospitalières de moins d'une journée ainsi que pour les prises en charge dans une unité d'hospitalisation de courte durée (UHCD) Circulaire n° 2017-079 du 28 avril 2017. B.O.E.N. n° 18 du 4 mai 2017 NOR : MENE1712350C MENESR - DGESCO A1-4 - DGESCO A1-1 Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale * * * * Le corps des psychologues de l'éducation nationale a été créé par le. 25 Juin 2018: 1 Juillet 2018: semaine 27: 2 Juillet 2018: 8 Juillet 2018: semaine 28: 9 Juillet 2018: 15 Juillet 2018: semaine 29: 16 Juillet 2018: 22 Juillet 2018: semaine 30: 23 Juillet 2018: 29 Juillet 2018: semaine 31: 30 Juillet 2018: 5 Août 2018: semaine 32: 6 Août 2018: 12 Août 2018: semaine 33: 13 Août 2018: 19 Août 2018: semaine 34: 20 Août 2018 : 26 Août 2018: semaine 35: 27.

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